Marie-Claude Buord
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-Claude Buord
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »
autorite_delegation
=
"
Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
"
JORFTEXT000000431543
(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 2003
24/10/2003
De:
Marie-Claude Buord
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires
autorite_delegation
=
"
Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
"
JORFTEXT000000412686
(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 2002
31/05/2002
De:
Marie-Claude Buord
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale
"
JORFTEXT000000594837
(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 2002
19/04/2002
De:
Marie-Claude Buord
attachée d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des retenues et cotisations pour la retraite
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de la recherche
"
JORFTEXT000000227120
(source JORF)
délégation de signature
02 Février 2002
02/02/2002
De:
Marie-Claude Buord
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires
autorite_delegation
=
"
Ministre de la recherche
"
JORFTEXT000000227120
(source JORF)
délégation de signature
02 Février 2002
02/02/2002
De:
Marie-Claude Buord
attachée d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau des retenues et cotisations pour la retraite
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale
"
JORFTEXT000000776299
(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 2002
25/01/2002
De:
Marie-Claude Buord
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale
"
JORFTEXT000000776299
(source JORF)
délégation de signature
25 Janvier 2002
25/01/2002
De:
Marie-Claude Buord
Objet:
au nom du ministre de la recherche, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »
autorite_delegation
=
"
Ministre de la recherche
"
JORFTEXT000000579237
(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 2001
21/04/2001
De:
Marie-Claude Buord
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, toutes décisions
dans la limite des attributions de la section des validations de services auxiliaires. »
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'éducation nationale
"
JORFTEXT000000221733
(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 2001
04/03/2001